Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT D'OR
Société DIAMONTS, SARL au capital de 10 000 Euros

Numéro de dépôt :
3883787
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/12/2021
L\'INSTANT D\'OR de Société DIAMONTS

Présentation de la marque L'INSTANT D'OR

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIAMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'INSTANT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIAMONTS domicilié(e) 48, rue de Vouillé - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe SIMONET, pris en la personne de son représentant légal, Maître Philippe SIMONET domicilié(e) 20 bis, avenue de Lowendal - 75015 - PARIS - France.

La marque L'INSTANT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT D'OR est expirée depuis le 22 décembre 2021.

Société DIAMONTS a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT D'OR


Société DIAMONTS, SARL au capital de 10 000 Euros - 48, rue de Vouillé - 75015 - PARIS - France


Cabinet Philippe SIMONET, pris en la personne de son représentant légal, Maître Philippe SIMONET - 20 bis, avenue de Lowendal - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs.